Marque renouvelée - Marque en vigueur

MIMOSA PLUS LONGUE DUREE
EUROPE MIMOSA, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1574649
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2029
MIMOSA PLUS LONGUE DUREE de EUROPE MIMOSA

Présentation de la marque MIMOSA PLUS LONGUE DUREE

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) EUROPE MIMOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIMOSA PLUS LONGUE DUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) EUROPE MIMOSA domicilié(e) 547 Chemin de St Georges - 06650 - LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 496 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER - 06000 - NICE - France.

La marque MIMOSA PLUS LONGUE DUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MIMOSA PLUS LONGUE DUREE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.

EUROPE MIMOSA a également déposé les autres marques suivantes : MIMOSA CHARMANT , MIMOSA CLUB , EUROPE MIMOSA , MIMOSA SILVER , MIMOSA SELECT , MIMOSA EXCLUSIVE , MIMOSA JUNIOR


EUROPE MIMOSA, Société coopérative agricole - 547 Chemin de St Georges - 06650 - LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France - SIREN 782496301


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER - 06000 - NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2153053 - Publication au BOPI 1999-09-15

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423879 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731787 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

Semences de mimosa, plantes et fleurs naturelles ou séchées de mimosa